Conditions générales du Ski Club Valentinois
Article 1 : Adhésion au club
- L’adhésion au Ski Club Valentinois implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions générales.
- Tout membre doit s’acquitter de la cotisation annuelle fixée par le bureau du club. Cette cotisation n’est pas remboursable, sauf en cas de force majeure démontrée (maladie, accident, etc.).
Article 2 : Inscription aux activités
- Les inscriptions aux cours, stages ou sorties doivent être effectuées dans les délais indiqués.
- Les places sont limitées et attribuées par ordre d’inscription.
- L'annulation doit se faire au moins 7 jours avant le début de l'activité. Tout frais déjà engagé par le club devra être remboursé.
- En cas d’annulation de l’inscription par un adhérent, aucun remboursement ne sera effectué sauf en cas de force majeure. Des justificatifs pourront être demandés.
Article 3 : Paiement
- Les paiements des activités doivent être effectués avant le début de l’activité.
- Tout retard de paiement peut entraîner l’annulation de l’inscription sans remboursement des sommes déjà versées.
- En cas d’annulation d’une activité par le club (ex : manque de neige), un remboursement partiel ou total sera effectué, à l’exception des frais de licence ou d’assurance.
Article 4 : Licence FFS et assurance
- Chaque adhérent doit obligatoirement souscrire une licence FFS (Fédération Française de Ski) pour pouvoir participer aux activités du club.
- La licence inclut une assurance couvrant les risques liés à la pratique du ski ou du snowboard. En cas d’accident, les démarches de remboursement doivent être effectuées directement auprès de l’assureur.
- Le coût de la licence n’est pas remboursable, même en cas d’annulation de l’activité de notre part ou de votre part.
Article 5 : Matériel et équipement
- Les participants doivent disposer de leur propre matériel (skis, snowboard, chaussures, casque, etc.), sauf mention contraire dans l’activité choisie.
- Le port du casque est obligatoire pour toutes les activités du club. Le non-respect de cette règle peut entraîner l’exclusion de l’activité sans remboursement.
- En cas de location de matériel via le club ou un prestataire, l’adhérent est responsable de son utilisation et de son entretien.
Article 6 : Déroulement des activités
- Les horaires et lieux de rendez-vous doivent être strictement respectés. Tout retard ou absence est sous la responsabilité de l’adhérent ou de son représentant légal.
- Les participants doivent respecter les consignes des moniteurs et encadrants, ainsi que les règlements des stations de ski.
- Le club se réserve le droit de modifier ou d’annuler une activité en fonction des conditions météorologiques ou de tout autre imprévu.
Article 7 : Responsabilité et sécurité
- Le club ne saurait être tenu responsable des accidents ou incidents survenant en dehors des activités encadrées.
- Les parents ou représentants légaux des mineurs doivent s’assurer que leurs enfants sont physiquement aptes à participer aux activités.
- En cas de problème de santé, les participants doivent en informer le club au moment de l’inscription.
Article 8 : Droit à l’image
- Le club se réserve le droit d’utiliser les photos et vidéos prises lors des activités à des fins de communication et de promotion.
- Si un participant ou son représentant légal s’oppose à cette utilisation, il doit le signaler explicitement par écrit au moment de l’inscription.
Article 9 : Modification des conditions générales
- Le Ski Club Valentinois se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales. Les adhérents seront informés de toute modification par mail ou via le site internet du club.
Article 10 : Litiges
- Tout litige sera réglé à l’amiable. En cas de désaccord persistant, le tribunal compétent sera celui du lieu du siège social du Ski Club Valentinois.